Merci Vincent pour ce CR que je n'avais pas encore vu...

super la frise, ça va nous faire gagner du temps aussi pour moi dans les échanges sur la boite contact, c'est une des premières choses que j'explique. Il faudrait en effet l'ajouter à la charte. Oui on peut en effet insérer le volet assainissement qu'il faut joindre à chaque PC. Donc réfléchir l'assainissement dès la conception avec aussi un RDV sur site si c'est moi qui fait et que l'organisme de contrôle accepte ma filière. Prévoir un mois pour le délais de réalisation de l'étude et pour le délais d'instruction, on peut compter un mois mais ça dépends des départements... ici c'est dans la semaine. La réalisation peut être faite comme je le faisais avant, en chantier participatif les 2 derniers jours des 3 semaines ou plus tard après la construction.